Mentions légales

Éditeur du site

Le site https://cuistelier.com (ci-après le « Site ») est édité par :

Gurvan TANGUY
Entreprise individuelle – Micro-entreprise / Auto-entrepreneur
SIRET : 90407914200017
Adresse : 9 rue des Colonnes, 75002 Paris, France
Email de contact : contact@cuistelier.com
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Directeur de la publication : Gurvan TANGUY, en sa qualité de représentant légal de la micro-entreprise.


Hébergement

Le Site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : https://www.shopify.com


Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure, code, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Cuistelier / Gurvan TANGUY.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, exploitation totale ou partielle des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


Responsabilité

L’Éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou de mises à jour incomplètes.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le Site.


Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet sur lesquels l’Éditeur n’exerce aucun contrôle. L’Éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Paris, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.